Marque enregistrée - Marque en non vigueur

VICHY ROYALE FORME
PERONNET Paul

Numéro de dépôt :
1372181
Date de dépôt :
19/09/1986
Lieu de dépôt :
CUSSET
Date d'expiration :
19/09/1996

Présentation de la marque VICHY ROYALE FORME

Déposée le 19 septembre 1986 par PERONNET Paul auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (CUSSET), la marque française « VICHY ROYALE FORME » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est PERONNET Paul, domicilié(e) 55, rue Pétillat, 03200 VICHY. - France.

La marque VICHY ROYALE FORME a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1372181.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

05 30

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque VICHY ROYALE FORME est expirée depuis le 19 septembre 1996.

PERONNET Paul a également déposé les autres marques suivantes : FRANCE ROYALE FORME , PIED-O-TOP


PERONNET Paul - 55, rue Pétillat, 03200 VICHY. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1987-09

Substances diététiques a usage médical en particulier tous produits apicoles : miel, gelée royale.

Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.